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Programme de transport

Programme de transport

Des matières radioactives ont été transportées sans danger au Canada et ailleurs par route, rail, bateau et avion sans incident radiologique depuis plus de 80 ans. Il s’agit d’une activité hautement réglementée qui doit répondre aux exigences strictes de Transports Canada et de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) avant d’être approuvée.

Le Canada compte des dizaines d’années d’expérience en transport de matières radioactives et sa fiche de sécurité est excellente. Des milliers d’envois contenant des matières radioactives sont transportés sans danger au Canada tous les ans.

Le programme de transport des marchandises dangereuses (TMD) des LNC répond aux exigences strictes du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses et du Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires de la CCSN, ce qui permet un transport sécuritaire au Canada et à l’échelle mondiale. Le programme couvre tous les aspects des activités et des pratiques de transport hors site de matières radioactives chez LNC. Le programme décrit les exigences à respecter en matière de réglementation, d’activités commerciales, d’environnement, de santé, de sécurité et d’assurance qualité liées au transport de matières radioactives.

Les principaux objectifs du programme sont de protéger les personnes, les biens et l’environnement contre les effets de la radiation pendant le transport de matières radioactives. Pour ce faire, nous établissons et maintenons les exigences, les processus et la formation nécessaires pour faciliter le transport sécuritaire des matières radioactives vers et depuis les sites des LNC, conformément aux exigences réglementaires et aux meilleures pratiques de l’industrie. De plus, le programme assure une surveillance et un apprentissage continu afin de garantir que les pratiques respectent les normes des LNC en matière d’expédition et se conforment aux exigences réglementaires et aux exigences en matière de permis applicables.

Le programme TMD des LNC comprend l’emballage des matières radioactives et garantit la conformité réglementaire en matière de contrôle et d’utilisation des emballages de marchandises dangereuses. Pour de plus amples renseignements sur l’emballage des matériaux, consultez la section Emballage et transport de la CCSN. Cela comprend la fourniture de spécifications ou de normes techniques pour l’approvisionnement des emballages, la vérification de la certification des emballages, les directives pour

Fiche d’information sur le programme de transport

Cliquez sur le lien pour en savoir plus sur le programme de transport des LNC.
Responsabilités en vertu du programme :

Responsabilités en vertu du programme :

  • Fournir un soutien pour l’ensemble du cycle de vie des emballages de marchandises dangereuses.
  • Tenir à jour un catalogue des emballages de marchandises dangereuses approuvés par les LNC.
  • Examiner et vérifier les documents relatifs aux emballages de marchandises dangereuses (y compris, mais sans s’y limiter, les procédures d’emballage, les certificats d’emballage et les procédures d’entretien).
  • Fournir une assistance pour la rédaction des procédures d’emballage des marchandises dangereuses pour l’utilisation, l’entretien, l’entreposage et le transport.

Les LNC transportent des matières radioactives associées à ce qui suit :

  • Le Programme de déchets historiques (HWP), qui est responsable de la gestion des passifs historiques liés aux déchets dont le gouvernement du Canada a accepté la responsabilité, comme les sols et les installations contaminés par le radium entre les années 1930 à 1950 à Port Hope et le long de la route de transport nordique.
  • La stratégie de déclassement et de gestion des déchets des LNC, qui comprend le projet de restauration des laboratoires de Whiteshell (WLRP), Douglas Point et Gentilly-1.
  • La gestion continue des déchets radioactifs provenant de petits producteurs commerciaux et d’organisations (p. ex., universités, hôpitaux).
  • Tous les autres transports des LNC, c.-à-d. les marchandises et les matériaux, y compris, mais sans s’y limiter, les isotopes, les outils, les matières recyclables et l’équipement scientifique.