Utilisation future des terres

La Fonction de nettoyage des LNC fait en sorte que les responsables de chaque site appartenant à Énergie atomique du Canada limitée (EACL) élaborent des plans solides, pertinents et réalisables sur les prochaines utilisations des terres visées et sur leur état définitif, grâce à une approche cohérente qui respecte les buts fixés pour le site et met un accent clé sur la participation des intervenants. La Fonction fournit processus de l’utilisation des terres, de déclassement et de démolition et celui de l’assainissement environnemental afin d’établir les états définitifs clairs et précis et précis vers lesquels il faudra tendre et de veiller à ce que le déclassement et l'assainissement de l'environnement s’harmonisent avec les objectifs globaux fixés pour le site.
Ce schéma explique la Fonction de nettoyage des Laboratoires Nucléaires Canadiens et la façon dont elle est structurée autour de trois programmes complémentaires.

Le Programme d’utilisation des terres établit les bonnes utilisations futures des terres et leur état définitif afin d’orienter les activités de déclassement et d’assainissement de l’environnement. Il repose sur une participation significative des Autochtones et des intervenants, une planification rigoureuse et la définition d’états définitifs visés.

Le Programme de déclassement et de démolition définit comment les installations sont déclassées et démolies en fonction des utilisations futures des terres et de leur état définitif. Il vise à gérer les responsabilités héritées et à encadrer l’exécution sécuritaire des travaux jusqu’au déclassement et à la démolition des installations.

Le Programme d’assainissement de l’environnement définit la façon de procéder à l’assainissement des terres afin de répondre aux exigences liées à leur état définitif. Il traite les responsabilités héritées, met en œuvre les activités d’assainissement et prépare les terres pour leurs prochaines utilisations.

Ensemble, ces trois programmes assurent une approche intégrée et cohérente pour planifier et réaliser le nettoyage des sites en fonction des utilisations futures prévues des terres.

Programme d’utilisation des terres

Grâce au Programme d’utilisation des terres (PUT), les LNC pourront garantir l’adoption d’une approche cohérente pour établir et réaliser la bonne utilisation prochaine des terres et l’état définitif des sites déclassés et assainis. Le PUT s’harmonise avec la toute dernière réglementation canadienne, qui met l’accent sur l’importance d’une participation significative de la population et des Autochtones dès le début des processus et sur la nécessité de veiller à ce que les responsables des sites des LNC élaborent des plans solides, pertinents et réalisables sur le déclassement et l’assainissement environnemental des sites dont la responsabilité continue d’incomber aux LNC.

Il est essentiel de comprendre les utilisations futures d’un site pour cerner le bon niveau de déclassement et d’assainissement environnemental des terres en question. Cela est important dans le cas des sites qui vont fermer et qui seront remis en état et serviront à d’autres fins par la suite. C’est important également pour la revitalisation de Chalk River, de manière que le nettoyage des environnements endommagés — dont la responsabilité continuera d’incomber aux LNC — soit couronné de succès et que des parties du site puissent être réutilisées sans danger pour appuyer la mission durable des LNC dans le domaine des sciences et des technologies nucléaires.

Guider le déclassement et l’assainissement de l’environnement des sites des LNC

Grâce au Programme d’utilisation des terres (PUT) des LNC, nous appuyons l’engagement que le gouvernement a pris d’accroître la propreté et la salubrité de l’environnement et nous accomplissons la mission des LNC consistant à remettre en état et à protéger l’environnement. Le PUT travaille dans tous les sites des LNC pour veiller à ce que le déclassement et l’assainissement environnemental soient planifiés et réalisés en prenant en compte l’ensemble de chaque site.

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